Mentions légales

Editeur

Le site http://alternarchives.fr est édité par :

Collectif ICROACOA
Le ZINOR
Rue du Moulin Gros
85600 MONTAIGU
Vendée

Directeur de la publication

Le bureau du collectif ICROACOA

Création et réalisation du site

JulienG : Webdesigner, Infographiste, Webmaster Vendée 85

Hébergement

OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle

Le site Internet ainsi que l’ensemble des droits y afférents est la propriété exclusive et en sa totalité au Collectif ICROACOA.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédit photos, visuels pictogrammes et logos

Toutes les informations ainsi que le contenu de chacune des pages de ce site relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés.

Toute reproduction intégrale ou partielle, faite sans l’accord écrit du Collectif ICROACOA est strictement interdite (art.L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Le présent site fait l’objet d’une déclaration à la CNIL numéro .

Responsabilité

Ce site fait l’objet de mises à jour quotidiennes. Le Collectif ICROACOA met tout en oeuvre pour offrir aux internautes l’accès à leur site internet. Cependant, ils ne sauraient être tenu pour responsables d’une quelconque rupture ou inaccessibilité aux différents services mise à la disposition des visiteurs sur leur site.

De même, ils ne sauraient être tenu pour responsables, des erreurs, d’une indisponibilité des informations ou même de l’exactitude des informations.

Tout courrier doit être adressé à :

Collectif ICROACOA
Le ZINOR
Rue du Moulin Gros
85600 MONTAIGU
Vendée